Conditions
Conditions du site
Le site public présente N35 OS avant son lancement. La disponibilité du produit et les conditions commerciales n’y sont pas encore proposées.
Informations sur le produit
Les exemples d’interface présentent l’expérience N35 OS envisagée. La disponibilité peut évoluer avant la sortie.
N35 OS est proposé uniquement dans les pays et régions que nous desservons. Nous pouvons refuser une inscription ou restreindre, suspendre ou fermer un compte si le client est établi en dehors de ces marchés.
Subscription
Le site de présentation ne crée pas d’abonnements et n’accepte aucun paiement. Les tarifs définitifs et les conditions d’abonnement seront fournis par la plateforme N35.
Nous pouvons modifier les tarifs des forfaits et les frais d’abonnement pour tenir compte de l’évolution des coûts d’exploitation ou du service. Si votre abonnement est actif, nous vous informerons à l’avance du nouveau tarif, de sa date d’entrée en vigueur et de la marche à suivre pour résilier avant son application. Les changements de prix s’appliquent aux périodes de facturation à venir. Les offres déjà accordées aux membres fondateurs restent en vigueur selon les conditions convenues.
Utilisation acceptable
Ne tentez pas de perturber le site, son hébergement ou tout service N35 lié.
Nous pouvons restreindre, suspendre ou fermer un compte en cas de manquement grave ou répété à ces conditions, notamment en cas de fraude, d’accès non autorisé, d’utilisation abusive des données d’autrui ou de contournement des restrictions du service. Nous pouvons agir immédiatement si cela est nécessaire pour assurer la sécurité ou respecter la loi.